Si ça peut leur faire plaisir et satisfaire leurs egos, on ne s'arrêtera pas sur l'adjectif numéral qualifiant de « première » la rencontre, appelée « convention », des maires des six départements de notre région organisée ce lundi à Marseille par son président (LR) Renaud Muselier qui n'a pas manqué d'en souligner un peu abusivement le caractère « inédit ».

Mais il n'y a pas de mal à se faire du bien. Peu importe, en effet, que, à l'époque de son prédécesseur Michel Vauzelle, pareille invitation ait été lancée, sur proposition de Jean-Pierre Véran, mon collègue maire de Cotignac, président de l'association des maires du Var mais aussi de l'Union régionale des maires de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

DES PROPOS POLITICIENS D'AIGREUR : DOMMAGE... 

La principale différence entre les deux événements est que, lors de celui organisé au cours du précédent mandat régional, les « tables rondes » prévoyaient des échanges avec les maires présents dans la salle. Ça aurait peut-être permis de faire entendre quelques voix pas tout à fait concordantes avec celles des invités présents sur la scène, tous unanimes pour saluer les indicibles bienfaits des appuis régionaux aux territoires communaux depuis l'alternance de 2015 qui, aux dires du président Muselier, a mis fin à la « pétaudière »  et aux pratiques de « tiroir-caisse » de la précédente majorité régionale. Les anciens élus régionaux apprécieront la délicatesse du propos...

Et les maires et présidents d'intercommunalités auront sans nul doute aussi goûté l'élégance du discours, eux qui, comme pour La Seyne et la métropole toulonnaise, ont vu pour certains de leurs projets, à l'instar de celui de notre parking des Esplageoles, s'envoler leurs espoirs de cofinancements régionaux, car sortis purement et simplement des programmes de leurs contrats régionaux d'équilibre territorial, ou sont sollicités par des associations, comme notre Football Club Seynois ou le Toulon St-Cyr Var Handball, pour prendre le relais de subventions régionales récemment évaporées, ou encore mis devant le fait accompli du désengagement de la Région de son soutien financier aux chantiers d'insertion, voire pire, puisque contractualisé jusqu'en 2020, aux contrats de ville, fragilisant, par une perte de concours à hauteur de 20% de leurs budgets, les missions de cohésion sociale des associations toulonnaises, gardéennes, hyéroises et seynoises...

MAIS UNE SEULE VOIX POUR LA DÉFENSE DES TERRITOIRES

Je l'ai toujours dit : je comprends et m'insurge contre les contraintes que l'État impose aux Régions, sapant leurs volontés de concourir aux actions des territoires locaux, mais on doit rechercher sans faiblir les moyens d'en atténuer les impacts et de définir des priorités dans un échange avec les élus locaux qui, ainsi que j'aurais aimé pouvoir le faire, auraient pu plaider les causes des territoires les plus en difficulté.

S'il est, d'ailleurs, un sujet ayant fait l'objet d'une belle unanimité à Marseille, même si, simples spectateurs de la grand-messe, il ne nous a pas été donné de l'exprimer, c'est bien le désengagement l'État, continu depuis quatre années, saignant à blanc les communes, intercommunalités, départements et régions, imposant une recentralisation de la nation, méprisant l'autonomie des collectivités locales pourtant garantie par la Constitution, et suscitant une légitime colère de la plupart des élus, quelles que soient leurs sensibilités politiques.

Mais, de Jean-Claude Gaudin, maire (LR) de Marseille et président d'Aix-Marseille-Métropole, à Hubert Falco, maire (LR) de Toulon et président de notre métropole Toulon Provence Méditerranée, et malgré l'absence — étonnante, tiens, tiens... — du président de la métropole niçoise, en passant par l'invité d'honneur, François Baroin, maire (LR) de Troyes et président de l'Association des maires de France, qui n'ont pas mâché leurs mots, ceux qui ont pu s'exprimer ont fort bien porté la parole des élus provençaux, alpins et azuréens, de tous bords politiques, à l'attention d'un gouvernement sourd aux clameurs de nos territoires en détresse vitale. Grand merci à eux.

(Ceci étant, allez, un petit jeu pour détendre un peu l'atmosphère : cliquez pour l'agrandir sur la photo illustrant cet article et tâchez d'identifier deux élus seynois, de droite et de gauche, côte à côte pour l'occasion pour dénoncer d'une seule voix les partis-pris mortifères d'un gouvernement insensible aux besoins du local)

On décèlera peut-être à la lecture de ce billet une certaine immodestie de ma part, mais je veux préciser qu'il n'en est rien. Je tiens juste, dans le contexte souvent décourageant des politiques de cette décennie, à rendre hommage à tous ceux qui ont été – et continuent à être – à l'initiative, à la conception, à la réalisation et au fonctionnement du service communal de la lecture publique.

L'écrivain académicien Erik Orsenna et Noël Corbin, inspecteur général du ministère de la Culture, viennent en effet de rendre leur rapport d'évaluation et de proposition sur les bibliothèques françaises. Et, en le découvrant, comment ne pas partager la légitime fierté que doivent en retirer tous les acteurs seynois de la promotion de la lecture et du livre qui, chez nous, comme l'écrivent les auteurs du rapport, « os[ent] substituer au sempiternel et catégorique “pas possible” le joyeux “pourquoi pas” » ?

UN HOMMAGE RENDU AUX ACTEURS LOCAUX DE LA LECTURE

La Seyne est en effet citée maintes fois dans le rapport, et de façon plus que positive. Je ne résiste pas à l'envie de partager quelques extraits. Celui de la page 10, par exemple...

Ou celui de la page 28...

Mais je m'arrêterai sur ce dernier, page 33, sur lequel je me suis autorisé à souligner un passage, celui qui invite à... un soutien de l'État.

Alors là, sans gâcher le plaisir légitime des Seynois de se voir valorisés au plus haut niveau, souffrez que je sourie un peu jaunâtre...

UNE INVITATION À LA SCHIZOPHRÉNIE DES DÉPENSES COMMUNALES ?

Il faudra en effet qu'on m'explique comment, si par bonheur l'État donnait suite aux propositions des auteurs du rapport en aidant financièrement les collectivités gestionnaires de bibliothèques à développer leur offre de lecture publique, donc à accroître leurs dépenses de fonctionnement, il va être possible à leurs maires ou présidents d'intercommunalités, de répondre à la fois au vœu de la ministre de la Culture de dépenser plus et à l'exigence du ministre de l'Action et des Comptes publics de contraindre leurs charges...

Si j'ai dû, ce dernier lundi, décliner l'invitation de la ministre Françoise Nyssen à être présent à son ministère à l'occasion de la remise du rapport, c'est parce que je répondais à une autre invitation, celle de Monsieur le préfet et de Monsieur le directeur départemental des finances publiques, me confirmant que, si La Seyne, comme chacune des quatre centaines de collectivités les plus importantes, ne s'imposait pas de limiter l'accroissement de son budget au taux de 1,2% entre 2017 et 2918, bien inférieur à celui de l'augmentation du coût de la vie, l'État punirait la commune en opérant une rétention forcée des impôts locaux versés par ses concitoyens, la contraignant à une hausse limitée à... 0,75% !

Devrai-je, pour y parvenir, fermer une de nos trois bibliothèques ?...

« C'est promis, on va vous aider ». C'est, en substance, ce que les ministères de l'Intérieur et de l'Éducation nationale nous ont indiqué lorsqu'ils ont, à juste titre, fin 2016, imposé aux maires de réaliser en urgence des travaux de sécurisation dans les écoles.

Ils précisaient que, devant un niveau de menace terroriste très élevé, la protection des établissements scolaires faisait office de priorité absolue.

Loin de moi l'idée de contester cette nécessité. J'ai d'ailleurs d'autant plus demandé à nos services de faire effectuer les travaux indispensables, sur les accès et les dispositifs d'alarme raccordés aux services de police, qu'une circulaire ministérielle de fin 2016 confirmait l'engagement en urgence de 50 millions d'euros destinée à aider les collectivités locales à financer ces équipements, au titre du Fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR).

La circulaire 2017 de ce FIPDR confirmait la priorité de la « sécurisation des établissements scolaires », en particulier « la sécurisation périmétrique des bâtiments et notamment des accès pour éviter toute tentative d'intrusion malveillante » et « la sécurisation volumétrique des bâtiments » et confortait le financement avec 33 millions d'euros.

LES PROMESSES N'ENGAGENT QUE CEUX QUI LES ÉCOUTENT

C'est exactement la nature des travaux que nous avons réalisés, confiants dans la parole de l'État. Le dossier de demande de subvention a été monté, validé par la préfecture du département, transmis au ministère de l'Intérieur et, connaissant les lenteurs administratives d'instruction, les chantiers ont été engagés sans attendre pour répondre à l'urgence sécuritaire.

Et la décision vient de tomber, relayée par la préfecture du Var (cliquez sur la réponse ci-contre pour l'agrandir).

Malgré le fait que La Seyne compte deux quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville, dont l'un est le plus important Réseau d'éducation prioritaire renforcé (REP +) du Var et les deux sont Zones de sécurité prioritaire (ZSP), il n'y aura aucune aide financière de l'État pour les travaux de sécurisation des écoles de notre commune !

Bref, on s'est fait avoir. Une fois de plus, l'État a commandé une tournée générale et a quitté le bistrot sans la régler. Comme le disait Henri Queuille, ministre de l'Intérieur sous la IIIème République... « les promesses n'engagent que ceux qui les écoutent ».

LA QUADRATURE DU CERCLE

Dans le contexte de la loi de finances 2018 où le Gouvernement impose aux collectivités locales qu'elles se serrent encore plus la ceinture, menaçant, au mépris de la Constitution qui garantit leur libre administration, de faire établir leurs budgets par les préfets si elles étaient jugées trop dépensières, cette nouvelle est affligeante.

Et elle vient s'ajouter à d'autres tout récents transferts de compétences de l'État vers les communes qu'il va pourtant bien falloir qu'elles financent, comme la gestion des Pactes civils de solidarité (PACS), ou celle des amendes de stationnement, ou la création et l'entretien de salles de cours pour le dédoublement des effectifs des cours préparatoires et élémentaires des quartiers en difficulté, non seulement sans allocation de moyens mais, de plus, en exigeant de réduire la voilure budgétaire.

La quadrature du cercle...

Il manquait une composante de poids ce jeudi à Cahors, dans le Lot, à l'occasion de la réunion de « l'instance de dialogue » de la Conférence nationale des territoires (CNT) que le Premier Ministre avait convoquée pour, entre autres sujets, aborder la question de l'appui financier accordé par l'État aux collectivités locales : la très puissante Association des maires et présidents d'intercommunalités de France (AMF) n'a pas fait le déplacement dans le Quercy.

Cette association, qui regroupe la quasi totalité des édiles des 35.000 communes du pays, quelles que soient leurs sensibilités politiques, est présidée par François Baroin, maire (Les Républicains) de Troyes, ancien ministre de M. Chirac puis de M. Sarkozy, pas vraiment connu pour sortir la fronde à la moindre contrariété. Et pourtant, les membres de l'instance dirigeante de l'AMF ont unanimement décidé de bouder la réunion de la CNT au cours de laquelle le Gouvernement, sous couvert d'un temps de dialogue, a annoncé à quelle sauce il entendait croquer les collectivités locales.

ON NE S'Y PRENDRAIT PAS AUTREMENT POUR METTRE À GENOUX LES COMMUNES

Dans un communiqué, et par la voix d'une de ses vice-présidentes envoyée à Cahors en simple qualité « d'observatrice », l'AMF a expliqué son absence remarquée par le refus de nos communes de, notamment, se serrer encore la ceinture pour contribuer à hauteur de 13 nouveaux milliards d'euros à la réduction des déficits publics de la nation imposée par l'Europe, voir l'État rétablir une forme de tutelle sur les collectivités locales et réduire leur autonomie fiscale. Du jamais vu depuis les lois de décentralisation des années 80 !

Moi, quoique pleinement solidaire de l'AMF, j'y étais. Comme les présidents des associations des petites villes, des villes moyennes, et des maires ruraux, présents pour défendre les spécificités de leurs communes, j'ai été mandaté par l'Association des maires Ville & Banlieue de France que je préside pour porter la parole de défense des territoires comportant des quartiers urbains fragiles.

POUR LES COMMUNES POPULAIRES PAUVRES, L'EFFET SERA DÉVASTATEUR

Nos 900 communes et intercommunalités abritent des ensembles d'HLM et des centres anciens paupérisés, supposant des moyens solides et une solidarité nationale pour leur rénovation urbaine, leur redynamisation économique, sociale et culturelle, et l'accompagnement social de leurs cinq millions d'habitants. Et ce qui les attend, après avoir déjà connu sept années de vaches maigres du fait des précédents gouvernements, sera plus dévastateur que jamais si la loi de finances 2018, en cours d'élaboration au Parlement, ne rectifie pas le tir du projet gouvernemental. Chez nous, La Seyne et Toulon seront frappées de plein fouet.

Non seulement les moyens dédiés à la « politique de la ville » sont loin d'être à la hauteur des enjeux, mais il n'est pas pensable que l'ampleur particulière des difficultés de nos territoires, en déshérence parce qu'ils font effort républicain d'accueil des plus démunis, ne soit pas prise en compte et qu'il soit imposé le même effort à La Seyne ou aux quartiers nord de Marseille qu'à Neuilly-sur-Seine ou Marnes-la-Coquette, alors même que nous avons obligation de dépenser plus que les autres pour corriger les inégalités dont sont victimes nos habitants !

C'est ce que j'ai indiqué au cours du temps de parole qui m'a été accordé à Cahors. Et que j'ai confirmé et détaillé dans un courrier au Premier Ministre à l'issue de la Conférence nationale des territoires. En l'état, nous ne pouvons accepter le « Pacte de confiance » que le Premier Ministre veut nous imposer.

NOS DÉPUTÉS ONT LE DEVOIR DE CORRIGER LA COPIE GOUVERNEMENTALE

Le Sénat a déjà « retoqué » certaines de ces inquiétantes dispositions budgétaires. J'en appelle à nos députés pour qu'ils fassent entendre raison à M. Philippe et à M. Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, pourtant pendant trois ans maire de Tourcoing, une ville du Nord qui connaît nos difficultés, mais qui aborde le sujet budgétaire de la nation avec la seule logique comptable que Bruxelles impose à ses États vassaux.

Émilie Guérel, la députée (LREM) de notre circonscription ouest-varoise, a signé ces jours derniers une tribune pour plaider la cause d'une « refondation » de l'action pour les communes populaires fragiles avec une quarantaine d'autres « députés de la Nation, élus et élues de ces quartiers difficiles, qui y [ont] pour beaucoup grandi ou [s'y sont] investis, et souvent les deux ».

C'est pourquoi, de même qu'elle s'est proposée d'accompagner mes démarches pour le classement en Réseau d'éducation prioritaire (REP +) des écoles de notre centre-ville ou ma demande de voir La Seyne choisie pour expérimenter le nouveau dispositif de « police de sécurité du quotidien », et qu'elle l'a fait, je souhaite que notre députée accepte, en relayant et défendant la requête que je formule à l'État pour La Seyne, Toulon et le petit millier de nos villes populaires, de porter haut et fort la revendication d'une bienveillance de la nation en faveur des plus pauvres des territoires de notre République.

Monsieur le Premier Ministre n'en démord pas. Il nous l'a redit ce mardi dans le grand auditorium du Parc des Expositions de la Porte de Versailles, où nous sommes 15.000 maires rassemblés pour notre Congrès annuel. La taxe d'habitation sera bel et bien « supprimée » pour 80% des ménages, par dégrèvements successifs jusqu'en 2020, en commençant par les moins fortunés dès l'année 2018.

Alors, certes, il promet que l'État compensera au centime d'euro près cette perte de recettes pour nos communes. Pour La Seyne, qui perçoit environ 25 millions d'euros d'impôt sur l'habitation, couvrant le quart de ses dépenses, ce seront d'ici trois ans à peu près 16 millions d'euros que l'État devra nous allouer en lieu et place de nos ménages résidants.

À voir comment la suppression de la taxe professionnelle des entreprises en 2010 n'a pas été compensée malgré la promesse du gouvernement de M. Fillon, il faut avoir une sacrée dose de confiance dans la parole de M. Philippe, de même sensibilité politique que son prédécesseur, pour ne pas être inquiété pour le maintien de nos services publics communaux !

UN POURCENTAGE VARIABLE DE FOYERS « DÉGREVÉS ». BIZARRE...

Mais soyons beaux joueurs et admettons.

En revanche, ce qui est tout de même bizarre, c'est que, selon qu'une commune sera financièrement puissante ou misérable, le pourcentage de ménages « dégrevés » variera.

Dans la future métropole toulonnaise, si 83% des Toulonnais et 85% des Seynois bénéficieront de la mesure, seuls 65% des Revestois et 67% des Carqueirannais en tireront profit. Allez, même si ce n'est pas très égalitaire au sens républicain, considérons que ces communes accueillent plus de foyers aisés qui peuvent s'acquitter encore de cet impôt.

UN FAIT GÉNÉRATEUR D'INÉGALITÉ ANTICONSTITUTIONNELLE ENTRE COMMUNES

Mais, si l'on prend le problème à l'envers, ça signifie que les maires du Revest et de Carqueiranne ont bien moins de souci à se faire que ceux de La Seyne et de Toulon pour le devenir de leurs missions publiques si, d'aventure, l'État, comme il l'a toujours fait jusqu'à présent, renonce petit à petit à compenser la taxe supprimée.

Moi, j'appelle ça un fait générateur d'inégalité. Une inégalité entre communes qui pourront plus ou moins exercer leur droit constitutionnel à s'administrer librement, selon qu'elles sont riches ou pauvres. Et j'aimerais bien savoir ce que vont en penser les Sages du Conseil constitutionnel... dont la mission est de taper sur les doigts de ceux qui dérogent aux principes d'une République une et indivisible...

Bien sûr, tant mieux pour les 85% de Seynois qui vont gagner en pouvoir d'achat, en espérant qu'ils seront « proxi-citoyens » en consommant auprès de nos commerces locaux qui en ont bien besoin.

Mais les 15% de Seynois qui continueront à être imposés ne vont pas manquer, lorsqu'on aura dû réduire les offres de services publics communaux, de râler à juste titre de devoir encore payer — et on paye beaucoup à La Seyne – tout en ayant moins de sport, de culture, de loisirs, d'éducation, de solidarité, d'appui aux seniors, de qualité de vie. Bonjour l'ambiance harmonieuse au sein de notre communauté locale !