Avec beaucoup d'autres républicains, mes camarades du Parti socialiste continuent à accompagner mon combat pour l'égalité territoriale en matière d'offre de soins. Il faut dire qu'il y a de quoi s'impatienter un peu et que les fonctionnaires du ministère de la santé et de l'Agence régionale de santé de Provence Alpes Alpes Côte d'Azur ne semblent pas très pressés d'appliquer les orientations que le Président de la République a fixées, notamment dans le 19ème de ses engagements pour la France alors qu'il était candidat ("Je fixerai un délai maximum d'une demi-heure pour accéder aux soins d'urgence") et qu'il a justement explicités chez nous (voir la vidéo de Var-matin en fin d'article) : "Nous ferons en sorte de trouver la bonne solution qui permettra [...] qu'il y ait ici, toujours, des accouchements".

L'heure est donc au combat contre ceux qui freinent le changement et, dans un communiqué, les socialistes de la section "Var Ouest" à laquelle j'appartiens (et, au passage, que j'invite les hésitants à rejoindre...) ont publié un communiqué que je livre aux visiteurs de mon blog... 

"On peut se réjouir que, face à la mobilisation des élus, et notamment les maires de La Seyne et d’Ollioules, des syndicats, du collectif varois de défense de l’accès aux soins, du collectif des femmes de l’Ouest Var, des partis de gauche, et naturellement du monde mutualiste, l’Agence Régionale de la Santé (ARS) a enfin entrouvert la porte vers l’accompagnement de la Mutuelle de France du Var dans sa démarche de sauvetage de la clinique Malartic.

"Il reste à concrétiser par un appui financier assuré pour mettre en œuvre urgemment le plan de retour à l’équilibre indispensable.

"Il reste aussi à résoudre la question plus globale de l’offre publique de soins pour les 200.000 habitants de l’ouest toulonnais. Cela passe par une démarche intégrée, associant la clinique Malartic d’Ollioules et l’hôpital George-Sand de La Seyne, permettant de garantir le maintien ou la réouverture des services minima essentiels de santé de proximité : urgences, médecine générale, chirurgie, gynécologie-obstétrique et IVG.

"La section Var-Ouest du Parti socialiste :

- dénonce les propos irresponsables de la chargée de l’offre de soins de l’ARS laissant accroire que tout va pour le mieux et faisant mine d’ignorer les engagements du Président de la République d’assurer un accès aux sites de santé en moins de 30 minutes ;

- exige de la Ministre de la Santé que les engagements pris publiquement à La Seyne en janvier 2012 fassent l’objet d’instructions explicites et rapides à la direction de l’ARS qui s’emploie manifestement à freiner la politique du gouvernement ;

- invite la population à se tenir prête à prendre part aux initiatives qui seront prises pour imposer la traduction en actes de la volonté du Président de la République."

L'interview vidéo de Var-matin au cours de laquelle le futur Président de la République s'est engagé... 

Marisol Touraine, nouvelle Ministre des Affaires Sociales et de la Santé [au centre de la photo ci-contre, à la gauche de F. Hollande, en janvier dernier à La Seyne], connaît bien le sujet qui nous préoccupe, mes concitoyens et moi, celui du devenir de la maternité de notre hôpital. Avec François Hollande, alors candidat à la présidence de la République, elle a visité la maternité de l'hôpital de La Seyne et de l'Ouest Var, rencontré ceux qui m'accompagnent dans mon combat pour ce service public de proximité, et, dans un souci de parfaite objectivité, échangé autant avec nous qu'avec les (très rares) médecins hospitaliers obstinément favorables à la fermeture de notre service d'obstétrique. 

C'est elle, en sa qualité de responsable des questions sanitaires et sociales de la campagne du candidat, que François Hollande a chargée de m'adresser, le 21 mars dernier, une lettre confirmant la volonté du futur président de se pencher favorablement sur ce sujet qui préoccupe des milliers d'habitants de l'Ouest Var.

Je lui ai envoyé ce jour le courrier et la note synthétique que je livre ci-dessous aux visiteurs de mon blog...

> MA LETTRE À LA MINISTRE...

"Madame la Ministre,

"Permettez-moi de vous adresser mes plus chaleureuses félicitations pour votre nomination en qualité de Ministre des Affaires Sociales et de la Santé.

"Sans plus attendre, suite à votre visite à La Seyne-sur-Mer (Var) en compagnie du futur Président de la République le 24 janvier dernier et à la lettre que, alors en charge de ces questions dans le cadre de la campagne de François Hollande, vous avez bien voulu m’adresser le 21 mars, j’ai l’honneur de solliciter une audience urgente pour aborder avec vous le dossier relatif à la fermeture de la maternité de l’hôpital George-Sand de La Seyne-sur-Mer, établissement de l’Ouest toulonnais du Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon-La Seyne (CHITS).

"Je me permets de vous rappeler en annexe à la présente quelques éléments synthétiques importants de ce dossier, enjeu majeur pour les habitants de la 7^ème circonscription du Var, et ceux de plusieurs autres communes de l’Ouest du département.

"L’égalité républicaine, devant se traduire en la matière en équité territoriale et sociale d’accès au service public de santé, est en effet durement mise à mal pour notre population. Et le combat que je mène depuis près de deux ans, très médiatisé, a revêtu un caractère symbolique à l’échelle nationale, qui justifie à mes yeux une attention rapide et soutenue.

"Vous assurant de mes sincères encouragements et mes vœux de plein succès pour l’importante mission qui vous est confiée, je vous prie d’agréer, Madame la Ministre, l’expression de ma très haute considération."

> MA NOTE SYNTHÉTIQUE SUR LA SITUATION DE NOTRE MATERNITÉ...

Avant son transfert (non encore irrémédiable), la maternité de l’hôpital George-Sand de La Seyne...

> était la plus importante du Var par le nombre des naissances qui s’y déroulaient (près de 1500 par an, en accroissement constant chaque année, comme la démographie locale) ;

> était la seule, publique ou privée, d’un territoire de 200.000 habitants (plus que la population de certains départements français !) couvrant une douzaine de communes, de la partie occidentale de Toulon à la limite des Bouches-du-Rhône ;

> était celle qui, hormis aujourd’hui le tout nouvel hôpital Sainte-Musse de Toulon-Est, était installée dans les locaux les plus récents, donc ni vétustes, ni obsolètes, ni dégradés (18 ans) ;

> était le seul centre d’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) du même territoire ;

> était sise au cœur du plus grand ensemble d’habitat social du Var (14.000 habitants), faisant l’objet du cinquième plus important programme de rénovation urbaine de France, parmi les plus avancés dans sa mise en œuvre, dont l’un des volets majeurs est le confortement de la présence des services publics de proximité.

La fermeture de la maternité et ses conséquences...

> La fermeture, appelée « transfert » dans le langage de l’Agence Régionale de Santé (ARS) de Provence Alpes Côte d’Azur, s’est opérée le 27 mars 2012 en catimini (les directeurs de l’ARS et du CHITS ayant diffusé un calendrier trompeur prévoyant un transfert fin avril).

> Les parturientes sont désormais contraintes de se déplacer vers l’hôpital Sainte-Musse de Toulon-Est, à plus d’une heure de voiture à certaines heures de la journée (constats d’huissier en attestant, réalisés hors périodes de vacances scolaires au cours desquelles la circulation triple en certains sites de ce territoire du premier département touristique de France).

> Des consultations gynécologiques prénatales sont maintenues sur site ; mais la ligne permanente de SMUR, promise en compensation pour rassurer les parturientes, a déjà été supprimée à certaines heures.

> La tendance, selon les témoignages de médecins et personnels soignants, pour éviter les accidents en cours de trajet, serait de proposer aux parturientes des accouchements programmés au nouvel hôpital, générateurs de coûts et d’autres risques, et peu en conformité avec le caractère naturel d’un accouchement ; selon les mêmes avis, la capacité en lits du nouvel hôpital tendrait également à développer, sans ressources humaines spécifiques, le dispositif PRADO (Programme d’Accompagnement du Retour À Domicile), avec retour à domicile à J+2 et augmentation des risques d’ictère non diagnostiqué du nourrisson et de problèmes liées à la montée de lait à J+4.

> Alors que plus du tiers des parturientes sont issues de populations très humbles, voire très paupérisées, dont les proches ne disposent ni du permis de conduire, ni de véhicule, ni d’une autonomie quant à l’usage des transports collectifs, et pour lesquelles, au regard des réalités culturelles, la naissance est un événement familial majeur accompagné par la famille, les voisins, les amis, le transfert constitue une hérésie, socialement et psychologiquement, alors même que, dans les quartiers populaires, l’accompagnement des populations par des mesures de vie sociale est une absolue priorité.

> En outre, malgré le supposé maintien d’une activité de gynécologie à l’hôpital George-Sand, des premiers témoignages parviennent d’incitations pressantes à consulter au nouvel hôpital Sainte-Musse de Toulon-Est et même de refus de pratiquer des IVG médicamenteuses à La Seyne. L’objectif est clairement la suppression d’autres services, avec la disparition du bloc opératoire justifié par la maternité.

> L’égalité républicaine, devant se traduire en la matière en équité territoriale et sociale d’accès au service public de santé, n’est plus respectée.

La gestion calamiteuse du projet de fermeture au mépris des élus, des populations et des valeurs et usages républicains...

> Le projet de fermeture a été concocté par la Commission Médicale d’Établissement qui, seule, a été écoutée par l’ARS.

> Les élus locaux, donc les populations, ont été dénigrés : quatre conseils municipaux (2 à majorité UMP, 1 à majorité MoDem, 1 à majorité de gauche) et le Conseil Régional de PACA ont voté des motions s’opposant à la fermeture ; la plupart des maires des communes concernées ont publiquement pris position contre le transfert ; le sénateur-maire UMP de Toulon, président de la communauté d’agglomération Toulon Provence Méditerranée (TPM), a souligné devant l’ARS la nécessité de différer la fermeture jusqu’à la résolution des difficultés de traversée routière de Toulon (raisonnablement pas avant 2016) ; le député-maire UMP de Six-Fours-les-Plages lui-même, l’un des deux seuls édiles favorables au transfert, ayant voté la Loi Bachelot, a indiqué que la fermeture devait être conditionnée à la promesse d’une maternité de niveau 3 à l’hôpital de Toulon-Est, projet récusé par la Secrétaire d’État à la Santé du gouvernement Fillon, Nora Berra.

>, La direction de l’ARS de PACA a refusé, comme dans le cas de l’adoption du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire (SROS), d’entendre les élus locaux, toutes sensibilités républicaines confondues ; il aura fallu que nous manifestions, côte à côte auprès de nos populations rassemblées par milliers, malgré nos divergences politiques (flashmobs, installation de mon bureau de maire dans le hall de l’hôpital, blocages de circulation, camping dans les jardins de l’hôpital, installation d’une « crèche vivante » à l’hôpital à Noël sur le thème « Sauvons la Nativité », et surtout périple de 15 jours en août à bicyclette de La Seyne-sur-Mer à Paris, au terme duquel 21.000 signatures de pétitions ont été déposées par mes soins auprès du cabinet de Madame Nora Berra) pour que, enfin, votre prédécesseur, Monsieur Xavier Bertrand, accepte le principe d’une table ronde, même si celle-ci n’a pas permis d’échange réel, puisque, avec arrogance et mépris, après nous avoir enfin entendus, le directeur de l’ARS a confirmé que sa décision était de toute façon irrévocable.

> Le préfet du Var, pourtant plus haute autorité départementale de l’État, a lui-même indiqué être totalement écarté du débat, même s’il a enfin pu obtenir, après mes suppliques, que le directeur du CHITS réponde à son invitation à la préfecture pour dire à mes collègues maires et moi-même, à qui toute audience était jusque là refusée, que le transfert serait opéré... quelques heures après ce rendez-vous !

L’urgence et l’enjeu

> Si la maternité ne fonctionne donc plus depuis le 27 mars dans ses locaux de l’hôpital de La Seyne, elle n’a pourtant pas fait l’objet d’une décision de fermeture, mais, aux dires mêmes de l’ARS, d’un simple « transfert » dans le cadre d’une réorganisation d’un seul et même service d’obstétrique réparti sur plusieurs sites d’un même établissement public.

> J’ai saisi le Tribunal Administratif (TA) de Toulon pour obtenir de la Justice qu’elle rende un verdict de réouverture, à l’instar de la décision du TA de Nîmes, confirmé par la Cour Administrative d’Appel de Marseille, qui a jugé en ce sens, ordonnant la réouverture de la maternité de Valréas (Vaucluse), en considérant que, du fait de la fermeture de celle-ci, les parturientes de deux villages se trouvaient éloignées de plus de 45 minutes d’une maternité ; chez nous, ce sont des milliers de femmes qui sont dans une situation encore plus grave, puisque éloignées de 75 minutes à certaines heures ; le jugement n’est pas encore rendu.

> Outre cette attente d’un jugement au fond, j’ai saisi avant la fermeture le même TA d’un référé suspension de la décision de transfert, qui a rendu le 6 avril une décision strictement appuyée sur l’aspect réglementaire ; en substance, il indique ne pouvoir ordonner la suspension d’une décision puisque... il n’y a pas eu de décision, et que, quand bien même y en eût-il eu une, celle-ci ne pouvait être suspendue, car déjà exécutée !

> Le site d’obstétrique de l’hôpital George-Sand de La Seyne ne fonctionne donc plus depuis près de deux mois ; pour autant, il n’est pas « fermé », au sens administratif du terme.

> Ceci étant, Monsieur le Président de la République, alors candidat, a confirmé sur place, en votre présence, que sa proposition qu’aucun citoyen ne soit éloigné de plus d’une demi-heure d’un service de soins valait naturellement pour une maternité comme celle de La Seyne-sur-Mer ; raison de plus s’il n’y a pas officiellement « décision de fermeture » !

> C’est pourquoi il m’apparaît urgent et hautement important, et je pense que vous partagerez cette analyse, pour la population d’une circonscription d’un département qui connaît bien des vicissitudes, peut-être plus qu’ailleurs en France, du fait d’un délitement constant des valeurs de la République, que la question soit revue sans délai.

> Un geste rapide aurait du sens, pour que mes concitoyens de La Seyne-sur-Mer et ceux des communes voisines croient possible ce... changement, maintenant !

J'ai inauguré ce jeudi matin une permanence pour recueillir tous les témoignages que mes concitoyens souhaiteront apporter, dès à présent, des difficultés qu'ils rencontreront avec la perspective de la fermeture de la maternité de l'hôpital de l'Ouest du Var. Toutes les informations utiles figurent dans l'image ci-contre.

Dans le même temps, je lance un appel à résister, plus que jamais, pour que nous préservions ce service public de proximité. Celui-ci sera distribué dans toutes les boites à lettres de la commune et j'invite les visiteurs de ce blog à le relayer largement au-delà des limites de La Seyne, pour nous préparer à une mobilisation confirmant de notre détermination à sauver notre maternité (ci-dessous).

Et, sauf changement, retenez la date du samedi 18 février pour un événement d'envergure...

Ce lundi 16 janvier 2012 à 17 h 15 tombait comme un couperet de la bouche du sieur Deroubaix, directeur intraitable de l’Agence Régionale de Santé (ARS), la sentence de la fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer. Le sort des 200.000 usagers de tout l’ouest varois (des quartiers Ouest de Toulon à St-Cyr-sur-Mer) était ainsi scellé. Les futures mamans devront donc prendre leur mal en patience et se résoudre à rallonger d'une heure le trajet qui les séparait habituellement de leur hôpital de proximité, ce soi-disant "vieil hôpital vétuste" d’à peine 14 ans d’âge situé à l’entrée de La Seyne, jouxtant le quartier Berthe. Le seul centre de naissance et d'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) aura disparu... remplacé par une unité de soins palliatifs pour les personnes en fin de vie et un service d'hospitalisation d'office pour les gens en danger psychiatrique ! 

En tant que citoyen, en tant qu’élu du peuple, je suis révolté et je n’admets pas qu’un directeur d’agence désigné par l’État pour conduire à son terme la mort du service public de santé, prenne le parti du tout technologique contre l’avis des populations et de leurs édiles, contre la réalité d’un territoire et de ses usages. Et en usant du mensonge éhonté, expliquant... qu'il est dangereux de naître à La Seyne ! Pourquoi ne l'ont-ils pas fermée plus tôt alors, cette maternité, ces assassins en puissance ?

Nous, élus de La Seyne, de St-Mandrier, d’Ollioules, aux côtés du collectif varois de défense de l’accès aux soins, aux côtés du pédopsychiatre de renom Boris Cyrulnik, avec le gynécologue obstétricien Jacques Petit et les praticiens et sages femmes libéraux, au nom de tous nos concitoyens, au nom des 21.000 signataires de la pétition réclamant le maintien d’une maternité de niveau 1 prodiguant aux mamans un accompagnement et un suivi de qualité et de proximité, nous ne baisserons pas les bras, nous n’abandonnerons pas le service public de santé au seul prétexte qu’il faille moderniser coûte que coûte des installations en fermant la maternité la plus importante du département où se déroulent chaque année plus de 1400 naissances.

J’ai réclamé l’ouverture du dialogue et la prise en charge directe par un interlocuteur de l’État du dossier de la maternité de La Seyne. Je veux que l’État prenne ses responsabilités. Je veux rompre toute forme de dialogue avec cette ARS mandatée, quoi que l’on dise, pour un seul but : tuer la maternité et le service public.

Je suis allé en août 2011 à Paris à vélo. Au terme de mon périple et après avoir pu constater sur ma route les affres de la politique de liquidation du service public de santé sur tout le territoire national, j’ai été reçu au Secrétariat d’État de Nora Berra qui m'avait promis, au nom du Ministre de la Santé Xavier Bertrand, l’ouverture d’un dialogue… qui n’a été qu’un dialogue de sourds.

Je veux clamer et rappeler haut et fort que nous tous, défenseurs de la maternité de La Seyne, ne sommes pas opposés à l’ouverture de l’hôpital de Ste-Musse et de son plateau technique révolutionnaire. Simplement, je veux que l’on entende vraiment que nous avons besoin, à côté de ce nouveau site annoncé comme ultra performant, de cette maternité de niveau 1.

Je veux que l’on entende qu’on ne peut opposer des outils à des êtres humains, que l’on ne doit pas contraindre les citoyens, en l’occurrence les futures mamans, à plus d’efforts, à leur charge et à leurs frais, et qu’enfin, il est tout bonnement inadmissible d’envisager d’exposer les mamans et leurs bébés à des risques nouveaux auxquels jusqu’alors ils n’étaient pas exposés.

Nous avons jusque là tenu bon, et tenu surtout à ouvrir le dialogue et faire fonctionner la démocratie. Nous avons manifesté de manière pacifique, sans imposer de gêne, sans aller à l’affrontement. Ma position est désormais de nature complètement différente.

Et j’en appellerai dans les prochains jours à la population pour que nous agissions à la mesure de la surdité de nos interlocuteurs. Nous avons été bafoués et méprisés. Nous ne nous baisserons pas les bras devant tant d’irresponsabilité. Je ne resterai pas les bras ballants devant le démantèlement de notre République, morceau par morceau, service public après service public, territoire après territoire, foulant au pied toutes ses valeurs-socles.

De tous horizons politiques républicains, je sais que vous aurez à coeur d'accompagner notre détermination.